Le Porter A Connaissance (PAC)

Le Porter A Connaissance (PAC) du risque inondation des rivières du Morgon, du Nizerand et de leurs affluents en date du 18 janvier 2018

La note de principe d'accompagnement à la circulaire préfectorale du 17 février 2006 relative à la prise en compte du risque inondation hors Rhône Saône dans les documents d'urbanisme et autorisations d'occupation des sols de décembre 2017

Les cartes des aléas relatives aux risques d'inondation du Nizerand et du Morgon portée à la connaissance des communes en 2015

• Villefranche-sur-Saône
• Arnas
• Gleizé

Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUh applicable sur la commune de Limas

Rapport CE DP Limas

Délibération

Arrêté 4 décembre 2020

Notice d'intérêt général

Dossier de mise en compatibilité 1

Dossier de mise en compatibilité 2

Dossier de mise en compatibilité 3

Dossier de mise en compatibilité 4

Modification n°4 en date du 30 juin 2022

Sommaire PLU

Notice explicative

Orientations d'aménagement et de programmation

Règlement

Annexe 1 du règlement

Annexe 2 du règlement

Secteurs identifiés en éléments de protection du paysage

Plan de zonage couleur

Plan de zonage sans risque NORD

Plan de zonage sans risque SUD

Plan de zonage avec risque NORD

Plan de zonage avec risque SUD

Avis et conclusions du commissaire enquêteur sur le dossier de modification n°4 du PLUih

Conclusions et avis de l'enquête publique sur les périmètres délimités des abords à Jassans-Riottier

Annexes

Modification n°3 en date du 29 novembre 2018

Il suffit de cliquer sur le lien pour ouvrir le document.

En raison du poids important de certains documents, les dossiers ont pu être divisés en plusieurs sous-dossiers numérotés dans l'ordre. Pour les plans, des découpages par commune ont été opérés.

Enfin, la version papier du PLU est consultable dans les locaux de l'agglo Villefranche Beaujolais Saône :
> 115 rue Paul Bert à Villefranche
> de 8h à 12h et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi

SOMMAIRE PLU

1 RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU
Rapport de présentation

2 PADD DU PLU
PADD

3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Orientations d'aménagement
Extrait du registre des délibérations

4 REGLEMENT
4.1 Règlement (partie écrite)
   4.1 annexe A : nuancier
   4.1 annexe B : DUP des captages de Beauregard
   4.1 annexe C : projet de règlement AVAP
       4-1a annexe 1 du règlement : emplacements réservés, tracé et caractéristiques des voies, secteurs de mixité sociale, secteurs d'attente de projet, secteurs destinés à la réalisation de logements sociaux
      4-1b annexe 2 du règlement : dénominations des îlots "éléments urbains remarquables du paysage" et localisation des rues et voies citées au règlement
      4-1c annexe 3 du règlement relevé des bâtiments agricoles à caractère patrimonial en zone A
       Gleizé/Limas
       Arnas

4.2 Ensemble des documents graphiques
   4-2a agglo Villefranche Beaujolais plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2b agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2b agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage hors risques naturels et technologiques
   4-2c agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage avec risques naturels et technologiques
   4-2c agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage avec risques naturels et technologiques

Arrêté de mise à jour : périmètre délimité des abords de la villa Vermorel.

5.1 Servitudes d'utilité publique
  5.1 servitude d'utilité publique
  5.1 plan d'ensemble
  5.1 planche 1 nord ouest
  5.1 planche 2 nord-est
  5.1 planche 3 sud-ouest
  5.1 planche 4 sud-est
Arrêté
Annexe arrêté : servitude de protection délimité des abords de certains monuments historiques de Villefranche et Limas

5.2 Annexes sanitaires
  5.2a arrêté préfectoral
  5.2a rapport géologique
  5.2a alimentation en eau potable
  5.2a SIEO de Villefranche
  5.2a Arnas

  5.2b annexes sanitaitres
   5.2b assainissement
   5.2b Arnas DSP
  5.2b zonage d'assainissement
   5.2b Arnas
   5.2b Gleizé
   5.2b Limas
   5.2b Villefranche 
5.2c déchets 
5.2d électricité
   5.2d Arnas
   5.2d Gleizé
   5.2d Limas
   5.2d Villefranche

5.3 Risques naturels
   5.3-1 note de présentation
   5.3-2 cartographie partie nord
   5.3-3 cartographie partie sud
   5.3-4 fiches conseils
   5.3-5 atlas des zones historiquement inondées
   5.3-6 programme de prévention contre les inondations
   5.3-7 cartes des aptitudes à l'aménagement
   5.3-8 plan de zonage du risque des retraits-gonflements des boues
   5.3-9 retrait gonflement des argiles
   5.3-10 révision des PER et PPR
   5.3-11 note d'accompagnement

5.4 Risques technologiques
   5.4 arrêté
   5.4 canalisations de transport gaz
   5.4 plan parcellaire renové 1
   5.4 plan parcellaire rénové 2

5.5 Zones d'aménagement concerté

5.6 Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues

5.7 Classement des infrastructures de transports terrestres bruyantes

5.8 Zones de publicité
   5.8 extrait du registre de Gleizé
   5.8 extrait du registre de Limas
   5.8 plan de la commune de Limas
   5.8 extrait du registre de Villefranche

5.9 Zones archéologiques de saisine

5.10 Périmètres de développement prioritaire relatif aux économies d'énergie

5.11 Droit de préemption urbain DPU
        Carte du DPU renforcé

5.12 Arrêté d'exposition au plomb

5.13 Autres informations
  5.13 construire en zone agricole
  5.13 Approbation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

Avis et conclusions du commissaire enquêteur sur le dossier de modification n°3 du PLUih