Les publications de l'Agglo
Pour informer ses habitants, l’Agglo Villefranche Beaujolais Saône publie régulièrement :
- une présentation institutionnelle
- des documents sur la collecte des déchets
- un calendrier des collectes à l'automne
- les rapports d'activités des services
- des plaquettes pour les différents services.
Plaquette du jardin papillon
Plaquette de l'Escale
Plaquette du funerarium
Rapport d'activités du Nautile
Rapport d'activités du crématorium
Rapport d'activités du funérarium
Débat d'orientations budgétaires 2018
Plaquette PLH
Guide de tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche
Guide de tri : Blacé, Le perréon, Salles Arbuissonnas, Saint Etienne des Oullières, saint Julien, Vaux
Mémo tri : Arnas, Gleizé, Limas Villefranche
Mémo tri : hypercentre de Villefranche
Mémo tri : Cogny, Denicé, Lacenas, Montmelas, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Jarnioux, Ville-sur-Jarnioux
Mémo tri : Blacé, Le Perréon, Salles-Arbuissonnas, Saint-Etienne-des-Oullières, saint-Julien, Vaux
Guide du compost
Guide de tri pour les professionnels
Règlement de la déchèterie
Horaires des déchèteries pour Jarnioux et Ville-sur-Jarnioux
Horaires des déchèteries pour Jassans
Rapport d'activités sur la gestion des déchets
Ordre du jour du 26 octobre
Ordre du jour du 16 novembre
Ordre du jour du 7 décembre
Ordre du jour du 24 janvier 2018
Ordre du jour du 28 février 2018
Ordre du jour du 29 mars 2018
Ordre du jour du 26 avril 2018
Procès verbal du 22 juin 2017
Procès verbal du 21 septembre
Procès verbal du 26 octobre
Procès verbal du 16 novembre
Procès verbal du 7 décembre
Annexe du PV du 7 décembre DSP Nautile 2017
Procès verbal du 24 janvier 2018
Procès verbal du 28 février 2018
Annexe du PV du 28 février 2018
Les élus du conseil communautaire
Les élus par ordre alphabétique
- RAD Assainissement - ARNAS 2016
- RAD Assainissement - BLACE 2016
- RAD Assainissement - LA VAUXONNE (SIA) 2016
- RAD Assainissement - SAINT-JULIEN 2016
- RAD Assainissement 2016 JASSANS RIOTTIER 2016
- RAD Assainissement ex CAVIL 2016
- RAD Eau 2016 ex CCBNM 2016
- RAD Eau 2016 SIEOV 2016
- RAD Eau ex CAVIL 2016
- RPQS Déchets 2016
Schéma cycle de l'eau
Règlement Qualité des eaux, 4 communes
Annexe 1 du règlement Qualité des eaux
Journal n°22 mai 2010
Journal n°23 octobre 2010
Journal n°24 février 2011
Journal n°25 avril 2012
Journal n°26 octobre 2012
Journal n°27 juin 2013
Journal n°28 décembre 2013
Journal juin 2014
Journal décembre 2014
Journal n°1 décembre 2015
Journal n°2 mai 2016
Journal n°3 janvier 2017
Journal n°4 juin 2017
Journal n°5 décembre 2017
Plaquette à télécharger
Plaquette PLH
Dossier de réalisation de ZAC février 2017
Présentation du dossier
Demande de dérogation au régime de protection des espèces
Etude d'impact en vue de l’aménagement de la ZAC avec annexes
annexe 1 - diagnostic faune et flore
annexe 2 - étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
annexe 3 - étude acoustique
annexe 4 - étude agricole
annexe 5 - étude géotechnique
annexe 6 - expertises sites et sols pollués
annexe 7 - diagnostic de la qualité des sols et des eaux souterraines
annexe 8 - étude de trafic et de déplacements
Documents en téléchargement
Présentation du dossier
Demande de dérogation au régime de protection des espèces
Etude d'impact en vue de l’aménagement de la ZAC avec annexes
annexe 1 - diagnostic faune et flore
annexe 2 - étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
annexe 3 - étude acoustique
annexe 4 - étude agricole
annexe 5 - étude géotechnique
annexe 6 - expertises sites et sols pollués
annexe 7 - diagnostic de la qualité des sols et des eaux souterraines
annexe 8 - étude de trafic et de déplacements