Les publications de l'Agglo

Pour informer ses habitants, l’Agglo Villefranche Beaujolais Saône publie régulièrement :

  • une présentation institutionnelle
  • les informations relatives aux instances délibératives
  • les rapports d'activités des services
  • des plaquettes pour les différents service (déchets, culture, petite enfance, environnement...)
Accès aux documents administratifs

En application de l’article L.330-1 du code des relations entre le public et l’administration, le Président de la Communauté d'Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône a désigné Madame Audrey BARJON comme personne responsable de l'accès aux documents administratifs au sein de la CAVBS. Afficher la décision
Cette personne est notamment chargée de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Nous vous invitons à lui adresser vos demandes :

- soit par mail à l'adresse suivante:

prada@agglo-villefranche.fr
 
- soit par courrier à l'adresse suivante :
 
Communauté d’Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône
Service Assemblées et affaires juridiques
A l'attention de Madame Audrey BARJON
115 rue Paul Bert - CS 70290
69665 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE Cedex
 
Attention, nous vous remercions de bien vouloir indiquer votre adresse postale lors de la formulation de votre demande. En effet, les réponses à vos requêtes ne seront apportées que par voie papier.

Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l'adresse suivante : www.cada.fr

Ages de la vie

Plaquette du jardin papillon

Plaquette de l'Escale

Plaquette du funerarium

Culture

Musée Claude Bernard plaquette de présentation

Musée du Prieuré plaquette de présentation

Conseil communautaire : ordres du jour

Année 2024

Ordre du jour du 24 janvier

Année 2023

Ordre du jour du 18 janvier
Ordre du jour du 22 février
Ordre du jour du 5 avril
Ordre du jour du 24 mai
Ordre du jour du 5 juillet
Ordre du jour du 4 octobre
Ordre du jour du 25 octobre
Ordre du jour du 29 novembre
Ordre du jour du 20 décembre

Année 2022

Ordre du jour du 14 décembre
Ordre du jour du 24 novembre
Ordre du jour du 19 octobre
Ordre du jour du 22 septembre
Ordre du jour du 30 juin
Ordre du jour du 19 mai
Ordre du jour du 24 mars
Ordre du jour du 24 février
Ordre du jour du 20 janvier

 

Conseil communautaire : procès verbaux

Année 2023

Procès-verbal du 18 janvier
Procès-verbal du 22 février
Procès-verbal du 5 avril
Procès-verbal du 24 mai
Procès-verbal du 5 juillet
Procès-verbal du 4 octobre
Procès-verbal du 25 octobre
Procès-verbal du 29 novembre
Procès-verbal du 20 décembre

Année 2022

Procès-verbal du 14 décembre
Procès-verbal du 24 novembre
Procès-Verbal du 19 octobre
Procès-Verbal du 22 septembre
Compte-rendu du 30 juin
Compte-rendu du 19 mai
Compte-rendu du 24 mars
Compte-rendu du 24 février
Compte-rendu du 20 janvier

Année 2021

Compte-rendu du 28 janvier
Compte-rendu du 25 février
Compte-rendu du 25 mars
Compte-rendu du 27 mai
Compte-rendu du 1er juillet
Compte-rendu du 23 septembre
Compte-rendu du 21 octobre
Compte-rendu du 25 novembre
Compte-rendu du 15 décembre

Année 2020

Compte-rendu du 30 janvier 2020
Compte-rendu du 15 juillet  
Compte-rendu du 23 juillet
Compte-rendu du 24 septembre
Compte rendu du 22 octobre
Compte-rendu du 26 novembre
Compte-rendu du 17 décembre

Année 2019

Compte rendu du 31 janvier 2019
Compte rendu du 21 février
Rapport d'orientation budgétaire 2019
Compte rendu du 28 mars
Compte rendu du 9 mai
Compte rendu du 27 juin
Compte-rendu du 26 septembre
Compte-rendu du 24 octobre
Compte-rendu du 27 novembre 
Compte-rendu du 19 décembre 2019

Année 2018

Procès verbal du 24 janvier 2018
Procès verbal du 28 février 2018
Annexe du PV du 28 février 2018
Procès verbal du 29 mars 2018
Annexe du PV du 29 mars budgets 2018 
Procès verbal du 26 avril 
Annexe du PV du 26 avril CRACL Epinay et Grillons
Procès verbal du 24 mai, annexe 1 et annexe 2
Procès verbal du 28 juin
Procès verbal du 20 septembre 
Procès verbal du 18 octobre
Procès verbal du 29 novembre
Procès verbal du 20 décembre

Conseil communautaire : vidéos

Retrouvez toutes les vidéos des Conseils communautaires de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
en cliquant sur ce lien

Déchets

Conditions d'accès à la déchèterie

Guide de tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche

Guide de tri : Blacé, Le perréon, Salles Arbuissonnas, Saint Etienne des Oullières, saint Julien, Vaux

Guide du compost

Guide de tri agglo pour les professionnels

Guide du tri Ademe pour les professionnels

Horaires des déchèteries pour Ville-sur-Jarnioux

Horaires des déchèteries pour Jassans

Mémo Tri : Arnas, Gleizé, Limas, Villefranche-sur-Saône et Blacé, Le Pérréon, Salles-Arbuissonais, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Julien, Vaux-en-Beaujolais

Mémo Tri : Cogny, Denice, Lacenas, Montmelas-Saint-Sorlin, Rivolet, Saint-Cyr-le-Chatoux, Ville-sur-Jarnioux

Rapport d'activités 2019 sur la gestion des déchets

Règlement de la collecte

Règlement de la déchèterie

Documentation communautaire

Plan de mandat
Carte du territoire
Organigramme des services

Economie
Environnement/Eau
Journal
Marchés publics

Liste des marchés attribués en 2020.

Liste des marchés attribués en 2019.

Nouveaux arrivants
Rapports d'activités

Rapport d'activités 2022
Rapport d'activités 2021
Rapport d'activités 2020
Rapport d'activités 2019
Rapport d'activités 2018
Rapport d'activités 2017
Rapport d’activités 2016
Rapport d’activités 2015
Rapport d'activités 2014

Rapports d'activités des équipements communautaires

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services

Assainissement collectif

RPQS assainissement 2022 Arnas

RPQS assainissement 2022 Blacé

RPQS assainissement 2022 Contrat Nord-Ouest Assainissement (Saint-Etienne-des-Oullières, Denicé, Lacenas, Saint-Cyr-Le-Châtoux)

RPQS assainissement 2022 Jassans-Riottier

RPQS assainissement 2022 Villefranche-sur-Saône

Assainissement non collectif

RPQS assainissement non collectif 2022 (15 communes)

Eau

RPQS eau 2022 Communauté d'agglomération

Déchets

RPQS 2022 déchets 

Rapport d'activités de délégataires 2022

RAD ASSAINISSEMENT 2022 - Jassans-Riottier

RAD ASSAINISSEMENT 2022 - ex CCBNM

RAD ASSAINISSEMENT 2022 -Arnas

RAD ASSAINISSEMENT 2022 - Saint-Julien

Rapport d'activités du centre funéraire-crématorium 2022

RAD Eau potable 2022

Rapport Annuel 2022 Le Nautile

Tourisme

 

Guide escale fluviale 2020

Urbanisme

Participation électronique du public dans le cadre du projet de création de la zone d’aménagement concertée (ZAC) de Belleroche porté par l’OPAC du Rhône sur les communes de Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas
Avis de participation électronique du public

Les zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables au sein de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

La loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi APER, vise à accélérer et simplifier les projets d’implantation de producteurs d’énergie et à répondre à l’enjeu de l’acceptabilité locale.

En application des dispositions de la loi codifiées à l’article L.141-5-3 du code de l’énergie, les communes doivent identifier des zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) sur leur territoire, par délibération de leur Conseil municipal adoptée au plus tard le 31 décembre 2023 et après concertation du public.

Dans ce cadre et dans l’objectif de planifier le développement des énergies renouvelables à l’échelle du territoire de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône en cohérence avec la révision en cours du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal et de l’Habitat (PLUi-H), les 18 communes membres de la Communauté d'agglomération ont décidé, avec la Communauté d'agglomération, de s’inscrire dans une démarche territoriale de planification des énergies renouvelables et notamment de mutualiser les outils de concertation avec une volonté ainsi résumée : « 18 communes autour d’un même projet ».

Retrouvez les cartes correspondantes ici

 

Vidéos

Vidéo animations projet culturel et rénovation de Belleroche

Vidéo conservatoire Inspirez, inventez janvier 2020

vidéo culture affranchie

Vidéo exposition Rock'n'neurones au musée CLaude Bernard 2018

Vidéo fête de l'environnement 2018

Vidéo fête de l'environnement 2019

Vidéo marathon du Beaujolais 2018

Vidéo Mélodie des neurones 30 juin 2018

Vidéo interview migration SIG

Vidéo nuit des musées 2019

Vidéo portes ouvertes au conservatoire 

Vidéo réduction des déchets au marché couvert novembre 2018

Vidéo rétrospective en images 2018

Vidéo rétrospective année 2019

Vidéo salon de l'entreprise 2018

Vidéo sapin de noël 2018

Vidéo soirée de la création 30 janvier 2019

Vidéo travaux eau potable rue Boiron 2018

Vidéo travaux du Nautile janvier 2019

Vidéo présentation marque trèsBeaujolais

ZAC Ile Porte

Dossier de réalisation de ZAC février 2017

Présentation du dossier 

Demande de dérogation au régime de protection des espèces

Etude d'impact en vue de l’aménagement de la ZAC avec annexes 

annexe 1 - diagnostic faune et flore
annexe 2 - étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
annexe 3 - étude acoustique
annexe 4 - étude agricole
annexe 5 - étude géotechnique
annexe 6 - expertises sites et sols pollués
annexe 7 - diagnostic de la qualité des sols et des eaux souterraines 
annexe 8 - étude de trafic et de déplacements

Documents en téléchargement

Présentation du dossier 

Demande de dérogation au régime de protection des espèces

Etude d'impact en vue de l’aménagement de la ZAC avec annexes 

annexe 1 - diagnostic faune et flore
annexe 2 - étude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
annexe 3 - étude acoustique
annexe 4 - étude agricole
annexe 5 - étude géotechnique
annexe 6 - expertises sites et sols pollués
annexe 7 - diagnostic de la qualité des sols et des eaux souterraines 
annexe 8 - étude de trafic et de déplacements