Les documents d'urbanisme

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En raison du poids important de certains documents, les dossiers ont pu être divisés en plusieurs sous-dossiers numérotés dans l'ordre. Pour les plans, des découpages par commune ont été opérés.
Enfin, la version papier du PLU est consultable dans les locaux de l'agglo Villefranche Beaujolais :
> 115 rue Paul Bert à Villefranche
> de 8h à 12h et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi
1 RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU
Rapport de présentation
2 PADD DU PLU
PADD
3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Orientations d'aménagement
Extrait du registre des délibérations
4 REGLEMENT
4.1 Règlement (partie écrite)
4.1 annexe A : nuancier
4.1 annexe B : DUP des captages de Beauregard
4.1 annexe C : projet de règlement AVAP
4-1a annexe 1 du règlement : emplacements réservés, tracé et caractéristiques des voies, secteurs de mixité sociale, secteurs d'attente de projet, secteurs destinés à la réalisation de logements sociaux
4-1b annexe 2 du règlement : dénominations des îlots "éléments urbains remarquables du paysage" et localisation des rues et voies citées au règlement
4-1c annexe 3 du règlement relevé des bâtiments agricoles à caractère patrimonial en zone A
Gleizé/Limas
Arnas
4.2 Ensemble des documents graphiques
4-2a agglo Villefranche Beaujolais plan de zonage hors risques naturels et technologiques
4-2b agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage hors risques naturels et technologiques
4-2b agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage hors risques naturels et technologiques
4-2c agglo Villefranche Beaujolais nord plan de zonage avec risques naturels et technologiques
4-2c agglo Villefranche Beaujolais sud plan de zonage avec risques naturels et technologiques
Arrêté de mise à jour : périmètre délimité des abords de la villa Vermorel.
5.1 Servitudes d'unité publique
5.1 page de garde
5.1 servitude d'utilité publique
5.1 plan d'ensemble
5.1 planche 1 nord ouest
5.1 planche 2 nord-est
5.1 planche 3 sud-ouest
5.1 planche 4 sud-est
5.2 Annexes sanitaires
5.2a page de garde
5.2a arrêté préfectoral
5.2a rapport géologique
5.2a alimentation en eau potable
5.2a SIEO de Villefranche
5.2a Arnas
5.2b annexes sanitaitres
5.2b assainissement
5.2b Arnas DSP
5.2b projet de modifications des cartes
5.2b zonage d'assainissement
5.2b Arnas
5.2b Gleizé
5.2b Limas
5.2b Villefranche
5.2c déchets
5.2d électricité
5.2d Arnas
5.2d Gleizé
5.2d Limas
5.2d Villefranche
5.3 Risques naturels
page de garde
note de présentation
cartographie partie nord
cartographie partie sud
fiches conseils
atlas des zones historiquement inondées
révision des PER et PPR
cartes des aptitudes à l'aménagement
retrait gonflement des argiles
5.4 Risques technologiques
5.4 page de garde
5.4 arrêté
5.4 canalisations de transport gaz
5.4 plan parcellaire renové 1
5.4 plan parcellaire rénové 2
5.5 Zones d'aménagement concerté
5.6 Liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues
5.7 Classement des infrastructures de transports terrestres bruyantes
5.8 Zones de publicité
5.8 page de garde
5.8 extrait du registre de Gleizé
5.8 extrait du registre de Limas
5.8 plan de la commune de Limas
5.8 extrait du registre de Villefranche
5.9 Zones archéologiques de saisine
5.10 Périmètres de développement prioritaire relatif aux économies d'énergie
5.11 Droit de préemption urbain DPU
5.12 Arrêté d'exposition au plomb
5.13 Autres informations
5.13 construire en zone agricole
5.13 Approbation du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Blacé
Commune de Blacé
Notice explicative
Plan de zonage avec risques
Plan de zonage sans risque
Règlement
Liste des emplacements réservés
Secteurs d'études des risques géologiques
Carte des aléas
Cogny
Commune de Cogny
Notice explicative
Orientations d’aménagement et de programmation
Règlement
Plan de zonage
Jarnioux
Commune de Jarnioux
Notice explicative
Règlement
Liste des emplacements réservés
Plan de zonage échelle 1/2000ème
Plan de zonage échelle 1/5000ème
Jassans-Riottier
Commune de Jassans-Riottier
Notice explicative
Règlement
Orientations d’aménagement et de programmation
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés
Rivolet
Commune de Rivolet
Notice explicative
Règlement
Plan de zonage échelle 1/2500ème
Plan de zonage échelle 1/5000ème
Saint-Etienne-des-Oullières
Commune de Saint-Etienne-des-Oullières
Note explicative
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés
Saint-Julien
Commune de Saint-Julien
Notice explicative
Règlement
Orientations d'aménagement et de programmation
Plan de zonage
Liste des emplacements réservés
Rapport après enquête publique du 4 décembre 2017 au 11 janvier 2018
Avis de réception
Avis de non réception
PV de synthèse
PV de synthèse 2ème partie
Observations
Rapport
L’Etat a mis en place un portail internet officiel de consultation de l’information urbanistique qui permettra à tout un chacun de consulter les documents d’urbanisme (plans locaux d’urbanisme et cartes communales).
La Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône effectue progressivement la mise en ligne des différents documents d’urbanisme du territoire et trois d’entre eux sont dès à présent accessibles :
- Le Perréon
- Vaux en Beaujolais
- Montmelas Saint Sorlin
Vous retrouverez l’ensemble de ces informations à l’adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Contact
Service Urbanisme | |
115 rue Paul Bert 69400 Villefranche |
Tél : 04 74 03 29 65 Fax : 04 74 68 45 61 |
Pour nous contacter | |
Responsable : Jean-Yves NENERT Elu référent : Thomas RAVIER |